Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RCT - RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL S.A.S.

Numéro de dépôt :
95573409
Date de dépôt :
22/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2015

Présentation de la marque RCT - RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

Déposée le 22 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RCT - RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL domicilié(e) 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2289575) - 94200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 317 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL domicilié(e) 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2289575) - 94200 - France.

La marque RCT - RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RCT - RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL est expirée depuis le 31 mai 2015.

R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL a également déposé les autres marques suivantes : RCT


R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL S.A.S. - 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2289575) - 94200 - France - SIREN 392317323


R.C.T. RESEAU CONSEIL EN DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - 23, rue Raspail,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2289575) - 94200 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289575 - Publication au BOPI 2005-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Etude, conseil et formation dans les domaines de l'aménagement du territoire et du développement économique

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.